Les mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site des Pépinères des sources 46 Nuzéjouls.
L'utilisateur en ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Informations éditeur :
Ce site est édité par Pépinières des sources Siret :   NAF :
Directeur de la publication:
Webmaster: ISP
Informations hébergeur :
Ce site est hébergé par: www.quercy.net 
46000 Cahors

Informatique et Libertés :

L'utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées aux Pépinières des sources uniquement.

Exercice du droit d'accès :

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur doit écrire à :
Pépinères des sources 46 Nuzéjouls.
Siret  :    NAF :

Droits d'auteur / Copyright :

Les photos ont été réalisées par :
- Pépinières des sources

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et non à des fins commerciales;
- ne pas modifier les informations contenues;

Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité :

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations fournies sur le site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte :

La création de liens hypertexte vers le site www.pepinieres-des-sources.fr est soumise à un accord préalable et écrit.

Messagerie :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message en sélectionnant dans la rubrique "Contacts". Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.